2024-02-06 – Guide CNOEC-CNCC Règlementation comptable ANC 2018-06 actualisé 01/2024
Si le règlement ANC 2018-06 ressemble parfois à une langue étrangère, pas de panique…😨 il y a le dernier ouvrage CNOEC-CNCC !!👍
Encore plus simple et pragmatique qu’une notice IKEA®…🛠️🪛
🔥La version actualisée publiée fin janvier 2024, « La réglementation comptable des associations, fondations et fonds de dotation », est à jour des dernières nouveautés en la matière. ✅
Cet ouvrage, paru initialement en 2019, est le résultat d’un travail conjoint d’une trentaine de professionnels, experts-comptables et commissaires aux comptes, impliqués bénévolement dans les deux institutions, le CNOEC et la CNCC, et avec le concours de leurs conseillers techniques internes.
👉 Son approche thématique est vraiment pratique, incluant des exemples de mise en œuvre.
Sont abordés de manière détaillée sous forme de fiche :
– 1-1 Actif : définition et conditions de comptabilisation
– 1-2 Donation temporaire d’usufruit reçue
– 1-3 Legs et donations
– 2-1 Fonds propres
– 2-2 Fonds dédiés
– 2-3 Fonds reportés
– 2-4 Subventions d’investissement
– 2-5 Titres associatifs et fondatifs
– 3-1 Concours publics
– 3-2 Subventions d’exploitation
– 3-3 Cotisations et droits d’entrée
– 3-4 Dons : comptabilisation et valorisation
– 3-5 Aides et Contributions financières (reçues et versées)
– 3-6 Parrainage / Mécénat
– 3-7 Abandons de frais par les bénévoles
– 4-1 Appel public à la générosité
– 4-2 CROD et CER
– 4-3 Contributions volontaires en nature (CVN)
– 4-4 Prêts à usage (commodat)
– 4-5 L’annexe : informations à fournir
– 4-6 Fondations et fonds de dotation (spécificités)
– 4-7 ESSMS – Établissement et Services Sociaux et Médicaux – Sociaux Les provisions réglementées
– 4-8 ESSMS – Détermination et affectation du résultat
– 4-9 ESSMS – États financiers
– 4-10 État des avantages et ressources provenant de l’étranger (EAR)
Bravo et merci aux présidents des commissions Associations du CNOEC, #chakibhafiani, et de la CNCC, #françoisjegard, mobilisés et impliqués pour aider les consœurs, les confrères et tous les acteurs de ce secteur à appliquer cette règlementation comptable.
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