Comment comptabiliser le produit des cotisations des membres ?

Les statuts, voire le règlement intérieur, définissent les droits et obligations attachés au versement des cotisations des membres.

NB : Le versement d’une cotisation ne justifie à lui seul l’adhésion des membres à l’association. Il faut que leur volonté d’adhérer soit clairement exprimée.

Le règlement ANC 2018-06, applicable depuis les exercices ouverts le 1er janvier 2020, distingue les cotisations sans contrepartie et celles avec contrepartie :

• Les cotisations sans contrepartie sont les cotisations sans autre contrepartie que la participation à l’assemblée générale, la réception de publication ou la remise de biens de faible valeur.
• Les autres cotisations sont appelées cotisations avec contrepartie.

D’un point de vue comptable, les cotisations sont comptabilisées en produit lors de leur encaissement effectif.

Toutefois, si l’association peut justifier d’un droit d’agir en recouvrement, généré par un appel de cotisation, cet appel constitue le fait générateur de la comptabilisation du produit.

L’association précise dans l’annexe, la méthode retenue pour la comptabilisation des cotisations.

Concrètement, selon le fait générateur appliqué pour la reconnaissance de la recette, les cotisations sont comptabilisées :

• Au crédit avec un compte « 7561… – Cotisations sans contrepartie » ou « 7652… – Cotisations avec contrepartie »,
• Au débit :
  • Soit avec un compte tiers « 41 – Adhérents » lors de leur appel ;
  • Soit directement avec le compte bancaire 512… concerné lors de leur encaissement.

N’hésitez pas à nous consulter pour connaître la méthode applicable à votre association.